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Programmation de la recherche — Texte n° 3339

Amendement N° 239 (Irrecevable)

Publié le 21 septembre 2020 par : Mme Cattelot.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Projet de loi N° 3339 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).

Article 5

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale

Exposé sommaire :

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