Les interventions de Anne Brugnera sur ce dossier
27 amendements trouvés
09/05/2019 — Amendement N° 62 au texte N° 1918 - Article 4 (Adopté)
Mme Brugnera
Substituer aux mots : « restauration et de la conservation » les mots : « conservation et de la restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l’objectif prioritaire des travaux qui doivent s’engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l’édifice afin qu’il ne subisse pas de dégradations supplémentaire...
07/05/2019 — Amendement N° 268 au texte N° 1918 - Article 2 (Retiré)
Mme Brugnera
Substituer aux mots : « formation de professionnels disposant », les mots : « transmission, dans le cadre de la formation initiale et continue, ». Exposé sommaire : Amendement de précision.
02/05/2019 — Amendement N° AC138 au texte N° 1881 - Article 8 (Adopté)
Mme Brugnera
À la première phrase de l’alinéa 1, substituer aux mots : « restauration et de conservation », les mots : « conservation et de restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l'objectif prioritaire des travaux qui doivent s'engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l'édifice afin qu'il ne subisse pas...
02/05/2019 — Amendement N° AC132 au texte N° 1881 - Article 1er (Adopté)
Mme Brugnera
À l'alinéa 1, substituer aux mots : « restauration et la conservation », les mots : « conservation et la restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l’objectif prioritaire des travaux qui doivent s’engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l’édifice afin qu’il ne subisse pas de dégradations suppl...
02/05/2019 — Amendement N° AC139 au texte N° 1881 - Titre (Adopté)
Mme Brugnera
Dans le titre, substituer aux mots : « restauration et la conservation », les mots : « conservation et la restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l'objectif prioritaire des travaux qui doivent s'engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l'édifice afin qu'il ne subisse pas de dégradations supp...
02/05/2019 — Amendement N° AC134 au texte N° 1881 - Article 3 (Adopté)
Mme Brugnera
Substituer aux mots : « restauration et la conservation », les mots : « conservation et la restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l'objectif prioritaire des travaux qui doivent s'engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l'édifice afin qu'il ne subisse pas de dégradations supplémentaires. Il...
02/05/2019 — Amendement N° AC133 au texte N° 1881 - Article 2 (Adopté)
Mme Brugnera
Substituer aux mots : « restauration et de conservation » les mots : « conservation et de restauration ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à marquer l’objectif prioritaire des travaux qui doivent s’engager sur la cathédrale Notre-Dame, à savoir la conservation de l’édifice afin qu’il ne subisse pas de dégradations supplémentaires. Il ...
