Les amendements de Annie Chapelier pour ce dossier
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J'écoute vos échanges depuis tout à l'heure, et vous connaissez ma position. L'amendement de Jean-Charles Colas-Roy est très intéressant car il met en avant l'enjeu de la santé, que le texte laisse de côté. Monsieur le ministre, le quatrième plan national santé environnement, qui court de 2020 à 2024, comporte une nouvelle notion, celle de l'ex...
Pas du tout. Je veux simplement souligner que si certains effets des néonicotinoïdes sont connus – c'est un produit toxique, nocif pour l'environnement et la biodiversité – on n'a pas encore de certitudes chiffrées quant à leur impact sur la santé. Il est donc essentiel d'associer le ministère de la santé aux décisions ; sinon, on devra d'ici u...
Il vise à empêcher l'autorisation de l'utilisation en France de produits à base de substances interdites depuis 2018 dans l'Union européenne, à savoir l'imidaclopride, le thiaméthoxame et la clothianidine – à prononcer, c'est un défi ! Plusieurs collègues ont rappelé les chiffres effrayants du déclin de la biodiversité. Personne ne peut nier l...
Au regard des conséquences notoires des néonicotinoïdes sur les écosystèmes, nous aimerions que cette négation du principe de non-régression – pourtant inscrit dans la loi – ne se fasse pas, en outre, en négation des principes fondamentaux du droit de l'environnement. C'est pourquoi nous demandons que les dérogations à l'interdiction des néoni...
