Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Article 6)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 339, 693 et 800. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 339.

L'amendement no 693 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 800.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2172 et 1564. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2172.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 340, 695, 808, 822 et 814, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 340, 695, 808 et 822 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 340.

L'amendement no 695 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir l'amendement no 808.

La séance est reprise. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 2173, 342, 700, 824 et 1712. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2173 de la commission.

Les amendements identiques nos 342 de Mme Émilie Bonnivard, 700 de Mme Véronique Louwagie, 824 de Mme Christine Pires Beaune et 1712 de M. Jean-René Cazeneuve sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Les amendements identiques nos 685 de Mme Véronique Louwagie et 826 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sont défendus.