Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je suis saisie de huit amendements, nos 375, 443, 855, 856, 2175, 1654, 1760 et 1886, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 375, 443, 855 et 2175, d'une part, et les amendements nos 2175, 1654, 1760 et 1886, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 375.
Les amendements nos 1654, 1760 et 1886, identiques au précédent, respectivement déposés par M. Jean-René Cazeneuve, Mme Patricia Lemoine et Christophe Naegelen, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement no 37 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 480. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 480 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 37.
Je suis saisie de trois amendements, nos 273, 301 et 244 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 273 de Mme Laurence Dumont est défendu. Les amendements, nos 301 et 244 rectifié peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 376, 257 et 246, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 376.
