Santé au travail

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (nos 3718, 3881).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'article 9. Je suspends la séance le temps que les équipes s'installent.

La parole est à Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de huit amendements, nos 300, 367, 406, 451, 510, 246, 314 et 355, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 300, 367, 406, 451 et 510 sont identiques, de même que les amendements nos 314 et 355. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 300.

Les amendements nos 406 de Mme Véronique Louwagie, 451 de M. Richard Ramos, 510 de M. Gérard Cherpion et 246 de M. Bernard Bouley sont défendus. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 314.

Je suis saisie de deux amendements, nos 209 et 79, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 209 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 79.

Je suis saisie de deux amendements, nos 141 et 125, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 141 de Mme Gisèle Biémouret est retiré.

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq, Carole Grandjean et plusieurs de leurs collègues pour renforcer la prévention en santé au travail (nos 3718, 3881).

Nous en venons aux amendements à l'article 1er. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 206.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 383, 402, 474 et 500. Les amendements identiques nos 383 de Mme Josiane Corneloup et 402 de M. Richard Ramos sont défendus. La parole est à M. Bernard Bouley, pour soutenir l'amendement no 474.

Je suis saisie de trois amendements, nos 254, 70 et 178, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70 et 178 sont identiques. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 254, si toutefois ses cordes vocales le lui permettent.

Les amendements identiques nos 70 de Mme Emmanuelle Anthoine et 178 de M. Dino Cinieri sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 390, 405 et 501. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 390.

L'amendement no 405 de M. Richard Ramos est défendu. L'amendement no 501 de M. Gérard Cherpion a été défendu par M. Ramadier. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?

Je comprends donc que l'amendement est maintenu, madame de Vaucouleurs. La parole est à M. Pierre Dharréville.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 212, 299, 364, 392 et 502. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 212.

Les amendements identiques nos 364 de M. Stéphane Viry, 392 de Mme Véronique Louwagie et 502 de M. Gérard Cherpion sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 30 et 216. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 30.

L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution de Mme Charlotte Lecocq appelant à faire de la France l'un des pays les plus performants en matière de santé au travail (no 3090).