Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » (nos 3109, 3302).

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 46, 73 et 78. L'amendement no 46 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 73.

L'amendement no 78 de M. Jean-Félix Acquaviva est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'insertion, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 158, 232, 283 et 401. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 158.

Les amendements identiques nos 232 de M. Stéphane Viry, 283 de M. Boris Vallaud et 401 de M. Didier Baichère sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 70, 76 et 96. Les amendements identiques nos 70 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 76 de M. Pierre Cordier sont défendus. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 96.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 71 et 77. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 71.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 335 et 385. L'amendement no 335 fait l'objet d'un sous-amendement no 458. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 335.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 233 rectifié et 402 rectifié. L'amendement no 233 rectifié de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Didier Baichère, pour soutenir l'amendement no 402 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements, nos 90, 91 et 92, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Cordier, pour les soutenir.

À titre exceptionnel, monsieur Cordier, dans la mesure où trois de vos amendements sont en jeu, je vous donne la parole une seconde fois.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 167, 168 et 170. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 167.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 155, 194, 217, 260, 299 et 353. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 155.

L'amendement no 260 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 299.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 28, 81, 97 et 122. L'amendement no 28 de M. Boris Vallaud est défendu. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 81.

Les amendements identiques nos 244 de M. Stéphane Viry et 404 de M. Didier Baichère sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 245 de M. Stéphane Viry et 406 de M. Didier Baichère sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 34, 99, 144, 159, 199 et 279, qui visent à supprimer l'article. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 34.

L'amendement no 99 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 144.