Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
75 interventions trouvées.
La parole est à Mme Karine Lebon, pour poser la question no 1266 de Mme Marie-George Buffet, relative à la situation des centres de rétention administrative.
La parole est à M. Yannick Haury, pour exposer sa question, no 1272, relative à l'évacuation de la ZAD du Carnet.
La parole est à M. Marc Delatte, pour exposer sa question, no 1283, relative aux implantations immobilières de la gendarmerie à Dijon.
La parole est à M. Nicolas Forissier, pour exposer sa question, no 1280, relative aux aides de la politique agricole commune – PAC – aux zones intermédiaires.
La parole est à M. Jean-Claude Leclabart, pour exposer sa question, no 1273, relative à la concurrence dans la production de pommes de terre.
La parole est à M. Jacques Cattin, pour exposer sa question, no 1279, relative à la décontamination du site PCUK en Alsace.
La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour exposer sa question, no 1285, relative au service public des déchets en Corse.
La parole est à Mme Paula Forteza, pour exposer sa question, no 1291, relative à la situation sanitaire et économique des Français de l'étranger.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour exposer sa question, no 1124, relative à la création d'un registre national des cancers.
La parole est à M. Raphaël Gérard, pour exposer sa question, no 1136, relative à l'EHPAD du centre hospitalier de Boscamnant.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour exposer sa question, no 1150, relative au dossier de demande d'appareil d'IRM déposé par le centre hospitalier de Condom.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour exposer sa question, no 1138, relative aux Conséquences du Brexit sur la pêche française.
La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour exposer sa question, no 1129, relative à la justice des mineurs dans l'Allier.
La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour une brève intervention parce que le temps est déjà largement dépassé.
La parole est à Mme Françoise Dumas, pour exposer sa question, no 1137, relative à la maison d'arrêt de Nîmes.
Merci, monsieur le garde des sceaux. Je suis navrée mais l'exercice est très contraint dans le temps.
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour exposer sa question, no 1128, relative à la crise sociale, économique et sanitaire en Seine-Maritime.
La parole est à Mme Monique Limon, pour exposer sa question, no 1131, relative aux aides aux fabricants de cuisines professionnelles.
La parole est à Mme Danièle Cazarian, pour exposer sa question, no 1132, relative à la société Gifrer-Barbezat à Décines-Charpieu.
La parole est à Mme Nathalie Serre, pour exposer sa question, no 1144, relative aux zones d'activités dans le Rhône.