Santé au travail
(Article 2)

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 383, 402, 474 et 500. Les amendements identiques nos 383 de Mme Josiane Corneloup et 402 de M. Richard Ramos sont défendus. La parole est à M. Bernard Bouley, pour soutenir l'amendement no 474.

Je suis saisie de trois amendements, nos 254, 70 et 178, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70 et 178 sont identiques. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 254, si toutefois ses cordes vocales le lui permettent.

Les amendements identiques nos 70 de Mme Emmanuelle Anthoine et 178 de M. Dino Cinieri sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 390, 405 et 501. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 390.

L'amendement no 405 de M. Richard Ramos est défendu. L'amendement no 501 de M. Gérard Cherpion a été défendu par M. Ramadier. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?

Je comprends donc que l'amendement est maintenu, madame de Vaucouleurs. La parole est à M. Pierre Dharréville.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 212, 299, 364, 392 et 502. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 212.

Les amendements identiques nos 364 de M. Stéphane Viry, 392 de Mme Véronique Louwagie et 502 de M. Gérard Cherpion sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 30 et 216. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 30.