Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 11 Contre 102
La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir les amendements nos 6298 et 6403, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 20, 1125, 3173, 4244 et 1155, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 20, 1125, 3173 et 4244 sont identiques. Les amendements identiques nos 20 de Mme Delphine Batho et 1125 de Mme Paula Forteza sont défendus. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n...
Je suis saisie de deux amendements, nos 5908 et 1330, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pacôme Rupin, pour soutenir l'amendement no 5908.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 5393 et 7241. La parole est à Mme Célia de Lavergne, pour soutenir l'amendement no 5393.
Je suis saisie de sept amendements identiques, nos 1913, 1914, 1915, 2060, 2207, 2810 et 2889. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1913.
L'amendement no 1914 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 1915.
Les amendements nos 2060 de M. Jean-Yves Bony, 2207 de M. Marc Le Fur, 2810 de M. Pierre Vatin et 2889 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces sept amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1696 et 3749. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 1696.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 121, 840, 1215, 1225, 1322, 2138 et 2538, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 840, 1215, 1225, 1322, 2138 et 2538 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 121.
L'amendement no 840 de M. Martial Saddier est défendu. L'amendement no 1215 de M. Pierre Vatin est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1225.
La rapporteure et la présidente ont déjà fait savoir qu'elles étaient défavorables aux amendements. La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1323, 2147 et 2536. L'amendement no 1323 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2147.
Je suis saisie de trois amendements, nos 2317, 3425 et 3426, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2317 de Mme Aurore Bergé, rapporteure, est rédactionnel. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements nos 3425 et 3426, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 6248 rectifié, 6247 rectifié, 6604, 6606, 6645 et 6246, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'article 1er, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Alauzet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 93 Contre 28
Je suis saisie de nombreux amendements portant article additionnel après l'article 1er. Les amendements nos 1129, 5086 et 1168 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1129 de Mme Paula Forteza et 5086 de M. André Chassaigne sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1168.
Je suis saisie de deux amendements, nos 3093 et 4061, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir l'amendement no 3093.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
