Lutte contre le dérèglement climatique

L'amendement n° 4366 de Mme Fiona Lazaar est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2084, 2338 et 6482. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 2084.

L'amendement n° 2338 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour soutenir l'amendement n° 6482.

Sur article 41, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1058, 3951, 4278 et 4365. L'amendement n° 1058 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour souten...

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1053, 3941, 4277 rectifié et 4364. Les amendements n° 1053 de M. Dino Cinieri et 3941 de M. Stéphane Peu sont défendus. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement n° 4277 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1070, 3957, 145 et 1651, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1070 et 3957 d'une part, n° 145 et 1651 d'autre part sont identiques. Ils sont tous quatre défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 93 et 1642. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 93.

La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir les amendements n° 3101 et 4266, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 82 Contre 7

Sur l'article 39, je suis par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 933, 6485 et 6983. L'amendement n° 933 de M. François-Michel Lambert est défendu. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefer...

Les amendements identiques n° 886 de M. Pierre Vatin, 3125 de M. Marc Le Fur et 4009 de M. Robin Reda, tendant à supprimer l'article 42, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 37 Contre 2

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 39. La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir l'amendement n° 3352.

Nous en venons à trois amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 196 de Mme Véronique Louwagie et les amendements identiques n° 3019 de M. Thibault Bazin et 6978 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 6831, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de cinq amendements, n° 6129 rectifié, 156, 2224, 6831 et 4282, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour souten...

Les amendements n° 156, de Mme Delphine Batho et 2224 de Mme Laurence Trastour-Isnart sont défendus. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 6831.

L'amendement n° 4282 de Mme Chantal Jourdan est défendu. Sur l'article 42, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Sur l'amendement n° 6927 du Gouvernement, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Sur le sous-amendement n° 7394, qui porte sur l'amendement n° 6927, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée na...

Je suis saisie de cinq amendements, n° 6385, 6927, 6620, 5767 et 6371, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 6927 et 6620 sont identiques et font l'objet des sous-amendements n° 7394, 7369 et 7370. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement n° 6385.

La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir les sous-amendements n° 7369 et 7370, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.