Lutte contre le dérèglement climatique
(Après l'article 15)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1223 et 3771, portant article additionnel après l'article 15. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1223.

La parole est à M. Thierry Michels, pour soutenir les amendements nos 2518 et 2519, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 37, 252, 458, 901, 1161, 2142, 2192, 2202, 2590, 2647, 2670, 5185, 5901, 2141, 5676 rectifié et 7195 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 37, 252, 458, 901, 1161, 2142, 2192, 2202, 2590, 2647, 2670, 5185 et 5901 sont identiques, de même que les amendements nos ...

L'amendement no 252 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 458.

Les amendements identiques nos 901 de M. Gérard Cherpion, 1161 de Mme Sandra Boëlle et 2142 de M. Stéphane Travert sont défendus. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 2192.

Sur les amendements identiques nos 5676 rectifié et 7195 rectifié, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 2202 de Mme Lise Magnier, 2590 de M. Thibault Bazin, 2647 de M. Bernard Perrut, 2670 de Mme Marie-Christin...

Les amendements nos 2141 de M. Stéphane Travert et 5676 rectifié de Mme Cendra Motin, rapporteure, sont défendus. La parole est à M. Stéphane Travert, pour soutenir l'amendement no 7195 rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 102 Contre 13

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 72, 4239 et 7246. L'amendement no 72 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement no 4239.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1046 et 3774. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1046.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 4483, 4929, 5543 et 5594, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 4483 de M. Mohamed Laqhila et 4929 de M. Benoit Simian sont défendus. Les amendements identiques nos 5543 de M. Stéphane Viry et 5594 de M. Didier Baichère sont également défendus. La parole est à M...

La séance est reprise. Sur les amendements nos 158 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir les amendements nos 7020, 7013 et 7012, qui peuvent faire l'objet d'une présentation ...

Je suis saisie de trois amendements, nos 365, 1146 et 4989, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 365 et 1146 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 365.

Les amendements nos 1146 de Mme Paula Forteza et 4989 de Mme Aude Luquet sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 1789, 2390, 431, 5101 et 6419, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 1789 de M. Dino Cinieri et 2390 de Mme Lise Magnier sont défendus. Les amendements identiques nos 431 de M. François-Michel Lambert et 5101 de M. Hubert Wulfranc sont également défendus. L'amende...

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 5621, 158, 694, 879, 2513, 2558, 2698, 2826, 3400, 4624, 5524, 5704, 6418, 6723, 7181 et 2580, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 158, 694, 879, 2513, 2558, 2698, 2826, 3400, 4624, 5524, 5704, 6418, 6723 et 7181 sont identiques. La parole est à Mme Annie Chapelier, po...

Les amendements nos 694 de M. Guy Bricout, 879 de M. Michel Vialay, 2513 de Mme Émilie Cariou et 2558 de Mme Typhanie Degois sont défendus. La parole est à Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, pour soutenir l'amendement no 2698.

Les amendements nos 2826 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 3400 de M. Guillaume Garot sont défendus. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 4624.

Les amendements no 5524 de M. Hubert Julien-Laferrière, 5704 de Mme Valérie Gomez-Bassac, 6418 de Mme Sandrine Le Feur, 6723 de Mme Mathilde Panot et 7181 de M. Jean-Michel Mis sont défendus. L'amendement no 2580 de Mme Maina Sage a été défendu par Mme Chapelier en même temps que le no 5621. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 23 Contre 80