Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 42 et rattachés à la mission "Économie" , s'arrêtant à l'amendement n° 2734. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'industrie, pour le soutenir.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 2438.
Sur l'amendement n° 2389, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 2442.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2388 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements.
Les sous-amendements n° 3516 et 3520 de Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale, sont défendus. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir le sous-amendement n° 3191.
Les sous-amendements n° 3517 et 3519 de M. François Ruffin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement et sur les sous-amendements ?
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les amendements n° 1158 et 1157, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
