Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir l'amendement n° 2489, qui, s'il en est d'accord, pourrait être défendu avec les amendements n° 2491 et 2493.
La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir les amendements n° 2491 et 2493, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'invite chacun à respecter le temps de parole imparti, car nous avançons à pas assez lents. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement n° 2916.
Je suis saisie d'une série amendements identiques, n° 247, 1744, 2219, 2391, 2404, 2587, 2631, 2910, 2948, 3090 et 3168. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendeme...
La parole est à M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement n° 2587.
Les amendements identiques n° 3090 de Mme Claire Guion-Firmin et 3168 de M. Jean-Luc Poudroux sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 22 Contre 47
Sur les amendements n° 2937, 2919 et 2633, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Gomès, pour soutenir l'amendement n° 2220.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 21 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 20 Contre 48
Je mets aux voix l'amendement n° 2633 sur lequel, je le répète, le Gouvernement a émis un avis défavorable.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 23 Contre 45
Mes chers collègues, avant d'aborder les amendements relatifs à l'insertion professionnelle, je vous informe du point établi par les services à vingt-trois heures, soit après une heure et demie de séance : si l'on excepte les dix amendements identiques, examinés beaucoup plus rapidement, nous avons discuté vingt amendements. Il en reste donc qu...
Ce n'est pas la peine de vous énerver, je vous informe simplement du rythme d'examen des amendements, comme les présidents le font régulièrement ; je n'ai pas dit autre chose. La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir l'amendement n° 2485.
La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir les amendements n° 2393 et 2395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 2396, 2397 et 2398 de Mme Josette Manin, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Nous poursuivons la discussion avec plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 44. L'amendement n° 245 rectifié de M. Max Mathiasin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons terminé l'examen de la mission "Outre-mer" . La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
J'appelle les crédits de la mission "Outre-mer" , inscrits à l'état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 2863.
