Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : douze heures trente et une minutes pour le groupe La République en ma...
Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 414 à l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 152, 411, 537, 592, 668, 746, 2386 et 2406. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 152.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 700, 710, 751, 852, 889, 909, 972, 1144, 1188, 1590, 1809, 2213, 2559 et 1655, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 700, 710, 751, 852, 889, 909, 972, 1144, 1188, 1590, 1809, 2213 et 2559 sont identiques. La parole est à M. Grégory Besson-Moreau, pour soutenir l'amendem...
Je suis saisie de deux amendements, nos 1162 et 1, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1162 fait l'objet d'un sous-amendement no 2712. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, pour soutenir l'amendement no 1162.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 154, 269, 595, 666, 750 et 1028. Sur les amendements identiques nos 154, 269, 595, 666, 750 et 1028, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dino Cinieri, pour sout...
Séance en hémicycle du mardi 22 mai 2018 à 21h30 — Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce projet de loi est de douze heures quarante-sept minutes pour le groupe La République...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. André Chassaigne.
Monsieur Jumel, vous avez demandé la parole pour un rappel au règlement. Pouvez-vous m'indiquer au titre de quel article, s'il vous plaît ?
Merci, monsieur le député. Il s'agit d'un véritable rappel au règlement. Néanmoins, il appartient au Gouvernement et à la commission d'intervenir aux moments qu'ils jugent opportuns.
Chère collègue, la procédure que nous adoptons laisse la liberté aux groupes de s'organiser comme ils l'entendent.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 791, 832 et 846. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 791.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 32 rectifié, 199 rectifié, 1508 et 2229. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 32 rectifié.
