Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Sur l'amendement no 2685, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 2686, je suis également saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nation...

Sur l'amendement no 1672, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 1606, je suis également saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est...

Je suis saisie de trois amendements, nos 542, 1601 et 2511, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 542.

Sur l'amendement no 1601, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir cet amendement.

Nous en venons à l'amendement no 1745, sur lequel je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir cet amendement.

Sur l'amendement no 1598, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 778 et 2279, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2279, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 778.

Sur l'amendement no 779, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement no 2687, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement no 2278 à venir, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'amendement no 2687.

À la demande de certains collègues, je vous informe que 1 393 amendements ont été examinés et que 1 531 restent en discussion. Les temps de parole restants sont de : neuf heures huit pour le groupe La République en marche ; six heures sept pour le groupe Les Républicains ; deux heures vingt-cinq pour le groupe MODEM ; trois heures vingt-six po...

J'ajoute, sans vouloir ruiner le moral de l'assistance, que le temps de parole restant des présidents atteint onze heures. La parole est à M. Éric Coquerel, pour un autre rappel au règlement.

Pour votre information, chers collègues, la Conférence des présidents se réunit traditionnellement tous les mardis à dix heures. C'est à ce moment-là qu'elle se prononcera sur le calendrier à venir, en fonction de l'avancement de nos travaux.

Sur l'amendement no 2965, qui vient donc d'être repris, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous propose de procéder directement au scrutin, le temps que vous ayez regagné vos places, à moins, bien entendu, que quelqu'un ne réclame l'o...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 327 et 927. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 327.

Ma chère collègue, je vous réponds ! Écoutez donc la réponse ! Cet amendement ayant été repris, j'ai demandé à l'ensemble des députés présents s'ils étaient d'accord pour procéder directement au vote, et les députés de votre groupe n'ont pas élevé de protestation. J'ajoute que tous les groupes étaient représentés.

Monsieur Peu, si notre collègue souhaite faire une mise au point, celle-ci sera enregistrée. Le débat est clos. La parole est à M. Thierry Solère, pour un autre rappel au règlement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 610 et 2264, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 610.

Sur les amendements nos 1769 et 2266, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale, avec un délai largement réglementaire, monsieur Solère. La parole est à Mme Christelle Dubos, pour soutenir l'amendement no 2817.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1769 et 2266. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1769.