Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Sur l'amendement no 1038, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1188 ?
Je précise que l'avis de Mme la rapporteure spéciale n'est favorable qu'à titre personnel, car la commission n'a pas examiné l'amendement.
Je suis saisie de plusieurs amendements pourtant articles additionnels après l'article 84. Nous commençons par deux amendements identiques, nos 170 et 564. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 170.
Nous avons terminé l'examen des missions « Culture » et « Médias, livre et industries culturelles » ainsi que du compte spécial « Avances à l'audiovisuel public ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
