Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, pour soutenir l'amendement no 1112.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de huit amendements, nos 1093, 747, 1186, 339, 748, 1187, 332 et 1590, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 747 et 1186, et 748 et 1187 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1093.
Les amendements nos 748 et 1187 ont été défendus. La parole est à Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 332.
Sur les amendements identiques nos 331 et 1092, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1185, 1031, 611, 331, 1092 et 934, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements ...
Voulez-vous dire que vous êtes aussi défavorable à l'amendement, no 331, que vous avez présenté au nom de la commission et qui vise à rétablir les crédits du FISAC ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 28 Contre 54
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour un rappel au règlement. Au titre de quel article du règlement le formulez-vous, mon cher collègue ?
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Sur le plan de la procédure, madame Goulet, rien n'interdit à un député d'interroger le Gouvernement sur un sujet débattu par l'autre assemblée.
Mes chers collègues, je vous informe qu'il nous reste encore vingt-six amendements à examiner. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, pour soutenir l'amendement no 406.
La séance est reprise. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 1196.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 333, 774 et 1163, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 774 et 1163 sont identiques. La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 333.
J'appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1106 du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 901 et 1094. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 901.
Mes chers collègues, il est vingt heures. Je sais que certains d'entre vous auraient souhaité que nous poursuivions l'examen des articles. Mais, dans la mesure où il reste une cinquantaine d'amendements, la chose me paraît difficile, et je constate que vous partagez mon point de vue. La suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine sé...
