Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Nous en venons à l'examen des amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 134.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 121 et 136. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 121.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 8, 23, 9 et 10, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 8 et 23 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 8.
Les amendements nos 9 et 10 ont été défendus par M. Saddier. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Nous en venons aux amendements à l'article 1er. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement no 157.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 191, 515, 63 et 169, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 63 et 169 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 191.
Sur l'amendement no 391, je suis saisie par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 190 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 16 Contre 72
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La séance est reprise. Nous en venons à deux amendements, nos 90 et 439, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 90.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 167 et 279. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 167.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 45, 120, 208 et 417, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 45, 120 et 208 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 45.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 103 et 192. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement no 103.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 69, 160, 67, 161, 68, 162 et 460, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 69 et 160 sont identiques, de même que les amendements nos 67 et 161, et nos 68 et 162. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 69.
L'amendement no 67 est défendu par Mme Émilie Bonnivard. L'amendement identique no 161 est défendu par M. Martial Saddier. L'amendement no 68 est défendu par Mme Émilie Bonnivard. L'amendement identique no 162 est également défendu par M. Martial Saddier. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 460.
Il ne reste donc plus que l'amendement no 460 de M. Philippe Vigier. La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 378 rectifié, 177 rectifié, 367 rectifié et 213, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 177 rectifié et 367 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marguerite Deprez-Audebert, pour soutenir l'amendement no 378 rectifié.
