Restauration de notre-dame de paris

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (nos 1980, 2073, 2072).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Sophie Mette.

Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Mes chers collègues, nous avons au total près de 300 amendements à examiner cette nuit, et il est onze heures du soir. Je laisse à chacun le soin d'en tirer les conclusions utiles. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 158.

La parole est à Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 13, 63, 136, 142, 173, 196, 224 et 279. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 13.

L'amendement no 136 de Mme Laurence Trastour-Isnart est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 142.

Monsieur Bazin, l'information que j'ai donnée au début de l'examen des amendements est factuelle. Il est bien évident que chacun s'exprimera aussi souvent qu'il le voudra et que le permet le règlement. Seulement, je vous rappelle que nous devons terminer l'examen de ce texte aujourd'hui, car il n'est pas inscrit à l'ordre du jour demain. Il s'a...

Je suis saisie de trois amendements, nos 7, 88 et 159, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 88 et 159 sont identiques. Les amendements nos 7 de Mme Marie-France Lorho et 88 de M. Pierre-Henri Dumont sont défendus. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 159.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 172 et 247. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 172.

L'amendement no 247 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 15, 26 et 123. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 15.

Je suis saisie de trois amendements, nos 111, 234 et 160, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 111.

Nous en venons aux amendements à l'article 2. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 5.

Les amendements identiques nos 91 de M. Pierre-Henri Dumont, 161 de M. Dino Cinieri, 236 de M. Julien Aubert et 268 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de trois amendements, nos 218 rectifié, 274 et 1, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 218 rectifié de Mme Laurence Trastour-Isnart est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 274.

Sur l'amendement no 1, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir ledit amendement no 1.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 21 Contre 54

Je suis saisie de quatre amendements, nos 108, 154, 197 et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 108, 154 et 197 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 108.

L'amendement no 154 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 197.

Je suis saisie de onze amendements, nos 273, 141, 198, 222, 245, 78, 139, 138, 171, 264 et 230, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 141, 198, 222 et 245 sont identiques, de même que les amendements nos 138 et 171. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 273.