Mobilités

L'amendement no 145, dont je suis cosignataire, est défendu. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 965.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 422 et 721. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 422.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 156, 714, 1232 et 1108, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 156, 714 et 1232 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 156.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1363 et 2571, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 1363.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1431, 1650 et 2094, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1431 fait l'objet d'un sous-amendement no 3560. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1431.

La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir les amendements nos 1650 et 2094, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie d'un amendement no 2787 de Mme Delphine Batho, portant article additionnel après l'article 28 bis A. Je vous informe que son auteure ne dispose plus de temps de parole pour le défendre. Quel est l'avis de la commission ?

Au lieu de protester contre une règle que vous ne connaissez pas, laissez-moi vous expliquer que vous avez atteint le temps de parole maximal de cinq minutes alloué aux députés non inscrits par la conférence des présidents du 16 mai 2018. Cette règle vise à protéger les députés non inscrits, en évitant qu'un seul d'entre eux n'utilise l'intégra...

Vous auriez pu terminer rapidement votre propos, monsieur le député. La parole est à M. Hubert Wulfranc.

Nous en venons à l'examen des amendements. Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 817, 832, 839, 1129, 1239, 1686, 1785 et 2525. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 817.

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 12 et 2285, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 12.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 815, 844, 1132, 1687 et 1787. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 815.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 816, 845 et 1691. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 816.

L'amendement no 845 de M. Pierre Cordier est défendu. L'amendement no 1691 de Mme Josiane Corneloup est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 1947 et 3345 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour les soutenir.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 3246, 1030 rectifié, 1214, 1105 et 2073, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1030 rectifié et 1214 sont identiques, de même que les amendements nos 1105 et 2073. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 3246.

L'amendement no 2073 a été défendu par Mme Dubié. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1532, 2925 et 2964. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1532.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 866 et 1695. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 866.