Mobilités

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 846 et 1791. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 846.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1538 et 2926. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1538.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1529 et 3369. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1529.

L'amendement no 3369 de Mme Valérie Lacroute est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1079, 2071 et 3221. L'amendement no 1079 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 2071.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2657 et 3521, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2657.

L'amendement no 3521 de Mme Valérie Rabault est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1015, 1215, 2351 et 3222. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1015.

L'amendement no 1215 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 2351.

L'amendement no 3222 de Mme Valérie Rabault est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie d'une série d'amendements identiques nos 31, 282, 496, 584, 1461 et 3254. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 31.

L'amendement no 3254 de Mme Marie-Noëlle Battistel est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 2407.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 13 et 1018. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 13.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2250 et 61, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 243, 320, 1493, 2773, 3272, 2447 et 2655, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 243, 320, 1493, 2773 et 3272 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 243.

Sur l'amendement no 2447, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 320.

Vous êtes très nombreux à vouloir intervenir à nouveau mais il est une heure du matin ; j'invite donc chacun à la concision. La parole est à M. Jean-Marie Sermier.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 20 Contre 43

Je souhaite évoquer, à mon tour, la mobilité quotidienne et la fluidité du trafic routier dans les massifs de montagne, qui constituent un réel problème, comme l'a souligné Virginie Duby-Muller. J'ai eu l'occasion de m'en entretenir avec vous à plusieurs reprises, madame la ministre. Nous vivons, dans certains massifs, des situations d'engorge...