Projet de loi de finances pour 2020

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2493, 2504).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 6 bis.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 812.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1124, 813, 1022 et 1092, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 813, 1022 et 1092 sont identiques. L'amendement no 1124 de Mme Stella Dupont a déjà été défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 813.

Je suis saisie de deux amendements, nos 732 rectifié et 814, pouvant être soumis à une discussion commune. Le premier fait l'objet d'un sous-amendement no 1179. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement no 732 rectifié.

Je suis saisie, d'un amendement, no 815, de suppression de l'article 6 sexies. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Jean-Paul Mattei pour une intervention rapide, même si je sais que ce sujet est important.

Je suis saisie, d'un amendement, no 816, de suppression de l'article 6 septies. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 6, 314 et 338. L'amendement no 6 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 314.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 143 et 318. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 143.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 46, 269, 317 et 479. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 46.

Je suis saisie de deux amendements, nos 619 et 823, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 823 fait l'objet d'un sous-amendement no 1171. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 619.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 320, 620, 322 et 323, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Les amendements nos 320 et 620 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir les amendements nos 320, 322 et 323.

D'après ce que l'on me dit, il s'agit bien de l'amendement rectifié, madame la secrétaire d'État.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 832 et 306, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 832.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 833, 7 et 307, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 833.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 54 et 1132, tendant à rétablir l'article. L'amendement no 54 de Mme Valérie Rabault est défendu. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 1132.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 146, 334, 341 et 454, tendant à supprimer l'article 15. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 146.