Projet de loi de finances pour 2020

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 57 Contre 14

Je vais satisfaire les demandes d'intervention qui se sont exprimées, mais je demande à chacun d'être très concis. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman.

Nous ne sommes pas au théâtre, monsieur Fugit. Si vous retirez l'amendement, merci de vous en expliquer rapidement.

La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1138, 1140 et 1141, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Anthony Cellier, pour les soutenir.

La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 892 de la commission des finances.

Mes chers collègues, je vous informe qu'il reste trente-cinq amendements à examiner. Depuis le début de la séance, nous en avons examiné un peu plus de quarante. Nous allons tâcher d'accélérer, j'espère que chacun y mettra du sien. M. Aubert va donner le tempo, en présentant l'amendement no 824, premier d'une série d'amendements portant articl...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1691 et 1728. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1691.

Je suis saisie de trois amendements, nos 110, 210 et 1121, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 110 et 210 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 110.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 641.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 209 et 683. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 209.

La parole est à M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 683 de la commission du développement durable.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 896 et 1278. La parole est à M. Benoit Simian, rapporteur spécial, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 208 et 686. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 208.

J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », inscrits à l'état D.

Je suis saisie de deux amendements, nos 807 et 811, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Julien Aubert, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 874 et 872, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », inscrits à l'état D.

Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).