Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (no 2301, annexe 7 ; no 2305, tome I), s'arrêtant à l'amendement no 758. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l'amendement no 690.
L'amendement que nous venons d'examiner ainsi que les nos 96, 636, 841, 86 et 661 peuvent faire l'objet d'une discussion thématique. Les amendements nos 96 et 636, d'une part, et les amendements nos 841, 86 et 661, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 96.
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 841.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je vous rappelle que vingt-huit amendements relatifs à cette mission restent à examiner et qu'une autre mission est prévue à l'ordre du jour à l'issue de celle-ci. J'inviterai donc chaque orateur à la concision… La parole est à M. Rémi Delatte.
La parole est à M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisie de trois amendements, nos 189, 552 et 929, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 189, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 929 et pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 189 et 552.
Mes chers collègues, les demandes d'intervention étant nombreuses, je vous invite à la plus grande concision. À défaut, j'appliquerai strictement le règlement : deux orateurs seulement, un pour, un contre.
Il appartient au président de séance d'apprécier. C'est un sujet d'importance, donc je laisse le débat se dérouler, mais j'invite chacun à la concision.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 31 Contre 44
Les amendements nos 456, 692, 637 et 930 peuvent faire l'objet d'une discussion thématique. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 456.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 516 et 921. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 516.
Sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, nos 696 et 639, pouvant être soumis à une discussion thématique. La ...
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 63 Contre 9
Je suis saisie de deux amendements, nos 869 et 628, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 869.
Je suis saisie de deux amendements, nos 702 et 608, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour les soutenir.
Nous en avons terminé l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Action et transformation publiques », « Crédits non répartis », « Régimes sociaux et de retraite » et « Remboursements et dégrèvements » ainsi qu'aux comptes spéciaux « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » et « Pensi...
