Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nos 2296, 2340, 2314).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nos 2296, 2340, 2314).
Hier soir l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2056, portant article additionnel après l'article 9.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 16.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 577 à l'article 26.
Je suis saisie de nombreux amendements portant article additionnel après l'article 9. Les amendements nos 2056 et 158 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé, pour soutenir l'amendement no 2056.
Sur l'amendement no 1193, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
L'amendement no 577 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement no 158 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement no 1839.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 195, 240, 866, 1193, 1440 et 587, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195, 240 et 866 sont identiques. Les amendements nos 195 de M. Gilles Lurton et 240 de M. Jean-Pierre Door sont défendus. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 866.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 10 Contre 33
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1116, 469, 503, 538, 941 et 1468 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 469, 503, 538 et 941 sont identiques. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir l'amendement no 1116.
Sur les amendements identiques nos 469, 503, 538 et 941, je suis saisie par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 469.
L'amendement no 503 de Mme Ericka Bareigts est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 538.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 196, 245, 542, 997, 1015, 1535, 1609, 1286, 194, 244, 271, 544, 892, 1013, 1536, 1610 et 1287, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 196, 245, 542, 997, 1015, 1535 et 1609 sont identiques, ainsi que les amendements nos 194, 244, 271, 544, 892, 1013, 1536 et 1610. La paro...
Je suis saisie de trois amendements, nos 226 rectifié, 1846 et 566, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 226 rectifié et 1846 sont identiques. L'amendement no 226 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. Il en va de même de l'amendement no 1846 de M. Gilles Lurton. La parole est à M. Philippe Vigier, ...
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 542, ainsi que le no 544, si vous en étiez d'accord.
La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 1609. Si vous le voulez bien, vous pourriez en même temps présenter le no 1610.
