Les amendements de Bertrand Pancher pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je voulais d'abord souligner la très grande qualité du débat d'aujourd'hui, qui n'aurait pu se tenir il y a quelques années. Ce n'est pas parce que les parlementaires ne sont pas les mêmes, mais parce que l'époque est différente. La nôtre se caractérise par une prise de conscience, de plus en plus consensuelle, de la destruction méthodique et m...
Nous nous sommes fixé dès cette époque des objectifs exigeants en matière de diminution du recours aux intrants et aux produits phytosanitaires. Nous avons certes besoin d'un peu de temps, mais nous ne devons pas lâcher prise. Je salue le large consensus que ce sujet semble susciter dans notre Assemblée, et je vous remercie de votre écoute et ...
Cet article introduit trois nouveaux articles dans le code rural et de la pêche maritime, prévoyant la prohibition des remises, rabais et ristournes sur les produits phytopharmaceutiques autres que les produits de biocontrôle notamment, étendant cette prohibition à la vente ou à l'achat de toute autre gamme de produits qui seraient liés à l'ach...
Il a été déposé par M'jid El Guerrab, qui a été privé de voix puisque, étant non inscrit, il n'a plus de temps de parole.
Il vise à préciser le champ de la disposition pour interdire explicitement toute réduction de prix fondée sur les quantités achetées. Il en exclut également tout accord commercial en vigueur à la date d'application du dispositif, comme le suggère l'étude d'impact du projet de loi.
Monsieur le ministre, je vais retirer mon amendement, ce qui me permettra aussi de suivre l'excellent argument de Dominique Potier, qui est non seulement un bon agriculteur mais qui exploite également des terres dans ma circonscription. Il y a beaucoup d'abeilles chez nous, donc tout va bien ! Je retire également l'amendement no 524.
