Les amendements de Bruno Studer pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Sur cette question s'expriment, depuis ce matin, beaucoup de convictions profondes et sincères – nous pouvons, me semble-t-il, nous accorder sur ce point. Le débat auquel nous assistons, et qui se poursuivra à travers les nombreux amendements de suppression ou de reformulation globale de l'article qui ont été déposés, montre tout l'intérêt qu'i...
Veuillez me laisser m'exprimer, d'autant que c'est la première fois que je prends la parole. Vous êtes attentifs aux remontées qui nous proviennent du terrain, notamment des maires d'obédiences politiques diverses, représentées sur tous les bancs de l'Assemblée nationale, qui nous alertent sur un phénomène croissant : la déscolarisation. La ra...
Nous ne pourrons donc pas consacrer des moyens infinis à contrôler l'instruction à domicile. J'entendais M. de Courson demander davantage de contrôles ; les exigences de la rigueur budgétaire ne lui sont pourtant pas étrangères. Sans même parler de rigueur, d'ailleurs, il est de notre responsabilité de dire que pour mieux faire notre travail au...
… et les amendements qui seront présentés par les uns et les autres, y compris par le Gouvernement, permettront de le parfaire afin de rassurer les personnes concernées. Plusieurs collègues nous ont expliqué ce matin que la grande majorité des inspections donnaient lieu à un avis favorable. Il n'y a donc pas lieu de nous méfier de la position ...
La prise en charge, dans les années à venir, des enfants actuellement instruits à domicile doit encore être traitée par voie d'amendements. Faisons-le et rassemblons-nous sur l'affirmation du principe selon lequel, même si l'on peut faire confiance aux familles, un contrôle a priori plutôt qu'a posteriori apparaît opportun pour garantir l'intér...
