Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier

13 interventions trouvées.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 10. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 1744.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2322, 2099, 2524, 2525 et 2527, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2322, 2099 et 2524 sont identiques. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2322.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Monsieur le député, l'hémicycle est un lieu propice au débat sur de nombreux sujets, mais essayons de nous en tenir aux amendements.

C'était le sens de mon intervention. Nous devons nous en tenir là sinon les débats risquent de s'éterniser.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1326 et 1360. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1326.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1381 et 1329, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1381.

Sur les amendements identiques nos 1331 et 1710, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous examinons maintenant ces deux amendements. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1331.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 6 Contre 41

Je suis saisie de deux amendements, nos 1663 et 491, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2422, 1805 et 1802, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Liliana Tanguy, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1803 et 1799, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Liliana Tanguy, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1804 et 1800, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Liliana Tanguy, pour soutenir l'amendement no 1804.