Projet de loi de finances pour 2019
(Après l'article 18)

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1589, 2507 et 2216, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2507 et 2216 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement no 2594. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 1589.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2507 et présenter le sous-amendement no 2594.

L'amendement no 2506 a été défendu. Le sous-amendement no 2603 a également été défendu. Je rappelle que le Gouvernement a donné un avis défavorable à l'amendement et au sous-amendement.

Je suis saisie de sept amendements, nos 261, 304, 169, 475, 540, 561 et 2307, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 261 et 304 sont identiques, de même que les amendements nos 169, 475, 540, 561 et 2307. L'amendement no 261 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l...

Les amendements nos 169 de M. Vincent Descoeur, 475 de Mme Marie-Christine Dalloz et 540 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 561.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2104 et 2105, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 43, 60, 96, 555, 1206, 1618, 1659, 2305 et 2308. Les amendements nos 43 de M. Jean-Pierre Vigier, 60 de M. Marc Le Fur, 96 de Mme Véronique Louwagie, 555 de M. Nicolas Forissier sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1206.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2113, 2114 et 1523, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir les amendements nos 2113 et 2114.

La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1523. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. Saïd Ahamada, pour soutenir l'amendement no 1414, qui fait l'objet de trois sous-amendements nos 2640, 2639 et 2630.

Je rappelle toutefois qu'il existe un troisième sous-amendement no 2630. La parole est à Mme Liliana Tanguy, pour le soutenir.

On ne dit que la vérité dans cet hémicycle, monsieur le député… Souhaitez-vous reprendre la parole, monsieur le ministre ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 57, 99, 1205 et 1668. L'amendement no 57 de M. Marc Le Fur est défendu, de même que l'amendement no 99 de Mme Louwagie. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1205.

L'amendement no 1668 de Mme Valérie Lacroute est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2504, 591 et 135, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2504 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2621 et 2622. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2504.

Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 2621 et 2622, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2505, 95, 554 et 1662, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 95, 554 et 1662 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2505.

L'amendement no 95 de Mme Véronique Louwagie est défendu, de même que l'amendement no 554 de M. Nicolas Forissier et que l'amendement no 1662 de Mme Valérie Lacroute. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1853, 2037 et 2195. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1853.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 73 et 2317. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 73.