Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Certes, monsieur Bazin, mais il faut auparavant présenter l'ensemble des amendements. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.

Monsieur Lurton, je le répète, il y a une différence entre l'amendement de la commission et le vôtre. Retirez-vous ce dernier ?

Il reste donc en discussion commune les amendements no 521 de M. Bazin et no 346 de la commission. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 370, 130, 368, 477, 708, 1002 et 1153. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 370.

Les amendements nos 130 de Mme Marie-Christine Dalloz et 368 de M. Stéphane Viry sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 477.

L'amendement no 708 de Mme Jeanine Dubié est défendu. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 1002.

L'amendement no 1153 de M. Francis Vercamer est défendu. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1608 à l'amendement no 370.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 109, 578, 777, 1155, 1197 et 1522. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 109.

L'amendement no 578 de M. Jean-Pierre Door est défendu. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 777.

Les amendements identiques, nos 493 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 604 de M. Alain Ramadier sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 776 et 879. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 776.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (nos 1297, 1336, 1309). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 296 et 420 portant article additionnel après l'article 8, examinés par priorité. La parole est à Mme la ministre des ...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 296 et 420. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 296.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 418 et 1376. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 418.

Mes chers collègues, vu qu'il s'agit d'un scrutin public, je veux bien accorder un plus grand nombre de prises de parole, mais je ne pourrai pas le faire sur chaque amendement. La parole est à M. Pierre Dharréville.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 24 Contre 53

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 295 et 421. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 295.

La séance est reprise. Je suis saisie d'un amendement no 1392 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1604. Sur l'amendement no 1392, je suis saisie par les groupes Socialistes et apparentés et France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Jan...

J'ai bien compris que l'amendement retiré était repris par les groupes Socialistes et apparentés, et Libertés et Territoires.