Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
13 interventions trouvées.
L'amendement no 1138 n'est pas défendu. L'amendement no 1911 de M. Benoit Simian est défendu. La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2638 et 2493, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2638.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2640 et 2786. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2640.
L'amendement no 2786 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Les amendements nos 181 et 180 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 3244, 2959 et 3245, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 3244.
L'amendement no 2959 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 3245.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 1097, 1164, 2810 et 1881, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1097, 1164 et 2810 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1097.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1119 et 1122, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Mis, pour les soutenir.
Sur l'article 1er A, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Michel Mis, pour soutenir l'amendement no 1120.
Sur l'ensemble : cela forme un tout. L'amendement no 2215 de Mme Bérangère Abba est rédactionnel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 35 Contre 1
