Les amendements de Céline Calvez pour ce dossier
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Vous mentionnez les élus locaux, mais le recensement des équipements sportifs ne pourra être réalisé qu'avec eux : votre amendement est donc satisfait. On voit difficilement, en effet, comment les services des ministres chargés de l'éducation et du sport pourraient ne pas solliciter les collectivités qui possèdent les installations mises à disp...
Cet amendement me donne l'occasion de répondre à M. Minot : nous ne disposons pas d'un recensement des équipements sportifs des établissements scolaires. L'article 2 bis vise précisément à remédier à ce manque.
Il existe certes un outil de recensement des équipements sportifs, le RES, mais il ne couvre pas les établissements scolaires. Nous en avons besoin, et c'est bien l'objet de l'article 2 bis. Nous aimerions bien évidemment recueillir des détails sur les conditions d'utilisation des équipements, en allant jusqu'à la fréquentation horaire – celle...
Si je partage votre souci d'une mise à jour régulière du recensement, je suis plus dubitative quant à l'échéance du 1er janvier 2022 que vous proposez, c'est-à-dire dans neuf mois. La présente proposition de loi ne sera votée que dans plusieurs mois : le délai risque donc d'être trop court. Je m'en remets au ministère pour nous indiquer si nous...
