Les amendements de Céline Calvez pour ce dossier
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Pour rappel, en première lecture, nous avions intégré, à l'article 3, sur proposition du Gouvernement, la mention des alliances éducatives territoriales, qui auront vocation à être créées dans le cadre des plans sportifs locaux que nous venons d'instituer. En nouvelle lecture, la commission a décidé de rétablir cette disposition supprimée par l...
Au Sénat, cette obligation n'avait été adoptée qu'en commission. Au vu des dynamiques créées par les associations en général, et les sportives en particulier, on pourrait penser que l'idée est bonne. Toutefois, comme vous l'avez dit vous-même, les conditions dans les écoles ne sont pas les mêmes que dans les établissements du second degré, où l...
