Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier

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Chers collègues, nous avons su jusqu'à présent nous écouter les uns les autres, ce qui est grandement bénéfique à la qualité de nos débats. Je vous demande de continuer dans cet esprit : il ne nous reste que vingt minutes à tenir avant la fin de notre séance. La parole est à M. Fabien Roussel.

Je rappelle que la liberté de parole dans cet hémicycle permet à nous tous de défendre nos convictions. Je n'ai donc pas à demander à certains de ne pas tenir tel ou tel propos. Chacun ici est libre et responsable de sa parole.

Mes chers collègues, je vous demande de garder votre calme, d'autant que les propos qui ont été tenus ont incité de nombreux collègues à demander la parole. Je rappelle au passage que l'on ne peut s'inscrire qu'une seule fois par article. Et puis je le redis : la liberté de parole prévaut dans cette enceinte.

Je vous remercie à double titre de votre intervention, monsieur le président de la commission des finances. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Puisque vous semblez vouloir continuer ce débat jusqu'au bout, monsieur Jumel, je propose de ne lever la séance qu'après avoir entendu tous les inscrits sur l'article – et il en reste encore. La parole est à M. Damien Abad.

Je vous rappelle qu'il est d'usage d'entendre jusqu'à trois orateurs. Il est tard et nous avons déjà dépassé l'heure prévue pour la levée de cette séance : je laisse donc M. le secrétaire d'État nous répondre avant de passer au vote de l'amendement no 22 puis de l'article 6.