Les interventions de Charles de Courson sur ce dossier

108 amendements trouvés


09/12/2020 — Amendement N° CF7 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Frédérique Dumas, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création15 000 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

09/12/2020 — Amendement N° CF11 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Dubié, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

09/12/2020 — Amendement N° CF37 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Pinel, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Simian, M. Pancher

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie02 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réell...

09/12/2020 — Amendement N° CF6 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Frédérique Dumas, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie050 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réelle e...

09/12/2020 — Amendement N° CF18 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
M. Castellani, M. Acquaviva, M. Colombani, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie02 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réell...

09/12/2020 — Amendement N° CF39 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Pinel, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Simian, M. Pancher

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie0500 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réelle ...

09/12/2020 — Amendement N° CF22 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Pinel, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie03 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réell...

09/12/2020 — Amendement N° CF21 au texte N° 3642 - Article 33 (Rejeté)
Mme Pinel, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, M. Simian

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Plan pour l’égalité réell...