Les amendements de Danielle Brulebois pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 17 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 10 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'Union européenne, en application de l'article 50-1 de la Constitution. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de trois projets de loi ratifiant des ordonnances relatives à la modernisation de notre système de santé. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.
