Dette sociale et autonomie

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (nos 3019, 3067).

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1, 13, 25, 29 et 48, tendant à la suppression de l'article 1er. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2, 15, 26 et 56. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2.

Deux députés ont demandé la parole pour exprimer le même avis, aussi je leur demanderai à tous les deux – et notamment à vous, monsieur de Courson, qui l'avez demandée après M. Door – d'être brefs. En temps normal, le règlement prévoit deux prises de parole pour exprimer des avis différents. La parole est à M. Jean-Pierre Door.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune. Après elle, seuls M. le rapporteur et M. le ministre s'exprimeront.

Madame Dupont, j'imagine que vous voulez la parole pour demander une suspension de séance ? Je vous la donnerai ensuite. La parole est à M. le rapporteur.

Merci de nous le rappeler, monsieur de Courson ! Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 14, 27 et 31, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 14.

Je suis saisi de trois amendements, nos 57, 60 et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir les amendements nos 57 et 60, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Il y a de nouvelles demandes de parole, y compris dans la majorité. Madame Fiat, vous avez donc la parole : vous êtes sauvée par La République en marche !

À tous ceux qui m'envoient des textos pour me demander si la séance va être longue, je rappelle que le meilleur moyen de ne pas siéger jusqu'à quatre heures du matin, c'est de respecter cette fameuse disposition du règlement selon laquelle deux orateurs s'expriment sur chaque amendement, pas davantage. D'autant que, pour une fois, nous pouvons ...

Je vous invite donc, mes chers collègues, à respecter le règlement et à vous montrer aussi synthétiques dans vos interventions que M. le ministre et M. le rapporteur.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 5, 16, 17, 49 et 58. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 5.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 67.

Je suis saisi d'un amendement no 7 tendant à supprimer l'article 3. La parole est à M. Charles de Courson, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 36, 46 et 28, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 36 et 46 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement no 75. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 32 et 35. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement no 32.

L'amendement no 54 est retiré. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 38, 44, 71, 61, 55, 8 et 9, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 38, 44 et 71 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 38.

Les amendements nos 61, 55, 8 et 9 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 73. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 69.

Je suis saisi de trois amendements, nos 39, 41 et 47, portant article additionnel après l'article 4. Ils peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.