Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Après l'article 16)

Je suis saisi de six amendements, nos 974 de M. Michel Castellani, 1568 rectifié et 1567 rectifié de M. Jean-Félix Acquaviva, 1204 de M. Paul-André Colombani, 497 rectifié et 975 de M. Michel Castellani, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

Les amendements nos 977 de M. François Pupponi et 976 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 456, 1644 et 1864. Les amendements nos 456 de Mme Marie-Christine Dalloz et 1644 de M. Vincent Ledoux sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1864.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 9, 674, 812 et 978. Les amendements nos 9 de M. Pierre Cordier et 674 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 812.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 531, 982, 1329 et 2326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 531 et 982 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 531.

Les amendements nos 982 de Mme Frédérique Dumas et 1329 de Mme Olivia Grégoire sont défendus. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 2326.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2177 au nom de la commission des finances.

Je suis saisi des amendements nos 1048 rectifié, 351, 670, 995, 1251, 1738 rectifié, 1958, 2304 rectifié et 2049, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 351, 670, 995, 1251, 1738 rectifié, 1958 et 2304 rectifié sont identiques. Les amendements nos 1048 rectifié de M. Marc Le Fur et 351 de Mme Émilie Bonnivard sont d...

Les amendements nos 995 de Mme Jeanine Dubié et 1251 de M. Charles de Courson sont défendus. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1738 rectifié.

L'amendement no 2049 de Mme Sophie Mette est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces neuf amendements ?

Je suis saisi de six amendements, nos 224, 350, 987, 1965 rectifié, 1955 et 2281, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 224, 350, 987 et 1965 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 1955 et 2281. Les amendements nos 224 de M. Fabrice Brun, 350 de Mme Émilie Bonnivard et 987 de Mme Jeanine Dubié so...

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 95, 328, 966, 1045, 1791 et 2297. L'amendement no 95 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 328.

L'amendement no 966 de Mme Marie-Noëlle Battistel est défendu. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 1045.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1912 et 1913, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 1913 fait l'objet d'un sous-amendement no 2463. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir les deux amendements.