Programmation de la recherche

Je suis saisi de deux amendements, nos 48 et 49, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Monsieur Descoeur, je ne vous redonne pas la parole puisque deux députés du groupe Les Républicains se sont déjà exprimés.

Nous en venons aux amendements et commençons par ceux portant sur le texte de l'article 1er. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 37, tendant à supprimer l'article.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 103, 6, 55, 184, 258 et 447, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 6, 55, 184, 258 et 447 sont identiques. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 103.

Je suis saisi de deux amendements, nos 349 et 348, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Sébastien Nadot, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements portant sur le texte du rapport annexé. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 559. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 10.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 57, 63 et 555. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 57.

Je suis saisi de deux amendements, nos 570 et 277, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 570.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 76, 99 et 351. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 76.

Je suis saisi de trois amendements, nos 563, 58 et 61, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58 et 61 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 563.

L'amendement no 61 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 475 et 372, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 475.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 59 et 62. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 59.

L'amendement no 62 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 60, 64 et 620. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 60.