Projet de loi de finances pour 2021
(Après l'article 8)

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 443, 570, 903 et 1153. L'amendement no 443 de Mme Lise Magnier est défendu. Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 570.

L'amendement no 903 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir l'amendement no 1153.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 159, 169, 655 et 1484. La parole est à M. Aurélien Taché, pour soutenir l'amendement no 159.

L'amendement no 169 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 655.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1572, 2815 et 2620, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2815 et 2620 sont identiques. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 1572.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 249. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 5.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 576, 906 et 1794. L'amendement no 576 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 906.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 215 et 1875. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 215.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1847 et 1848, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 1847.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2814, 977 et 2649. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2814 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1851 et 1665, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 1851.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 6,17, 94, 533, 2291, 34, 1864, 1873, 1878 et 2289, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 6, 17, 94 et 533 sont identiques. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 6.

L'amendement identique no 17 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement identique no 94.

Toujours dans la discussion commune, les amendements nos 2291 de Mme Pascale Fontenel-Personne, 34 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 1864, 1873 et 1878 de M. Pierre-Henri Dumont, ainsi que l'amendement no 2289 de Mme Pascale Fontenel-Personne, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1563, 347, 1075, 493, 494 et 1278, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1563.

Les amendements nos 347 de Mme Brigitte Kuster et 1075 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 493.

L'amendement no 494 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1278.

S'il vous plaît, mes chers collègues, écoutons-nous – sans quoi Mme Bonnivard, qui va s'exprimer, risque d'être confrontée aux mêmes critiques ! La parole est à Mme Émilie Bonnivard.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 285, 348, 2247, 2803 et 495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 285, 348, 2247 et 2803 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 285.

L'amendement no 348 de Mme Brigitte Kuster est défendu. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 2247.