Les amendements de David Habib pour ce dossier
44 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1322 et 1323, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1322 de M. Bruno Fuchs est défendu. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 1323.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 43, 272, 374, 507, 602, 701 et 2655. L'amendement no 43 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 272.
Les amendements nos 602 de Mme Jeanine Dubié et 701 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Il en est de même de mon excellent amendement no 2655.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 452 et 898. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 452.
L'amendement no 898 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 46, 377 rectifié, 512 rectifié et 1518 rectifié. L'amendement no 46 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 377 rectifié.
L'amendement no 1518 rectifié de Mme Josiane Corneloup est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 892. L'amendement no 69 de M. Marc Le Fur est défendu. L'amendement no 892 de Mme Véronique Louwagie l'est également.
Les deux amendements identiques suivants, nos 68 de M. Marc Le Fur et 893 de Mme Véronique Louwagie, sont également défendus.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1819, 1401 et 2124, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1401 et 2124 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1819.
Sur les amendements identiques nos 1401 et 2124, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 2124.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 51
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 224 et 626. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 224.
Je suis saisi de trois amendements, nos 621, 622 et 623, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 624 et 1486. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 624.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1123 et 2644. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1123.
Cher monsieur le ministre délégué, je suis à l'Assemblée nationale depuis un peu plus longtemps que vous,
et je m'en veux de ne pas vous avoir expliqué, pendant cette période où nous étions assis sur les mêmes bancs, que lorsque le Gouvernement émet un avis favorable sur un amendement, le gage est considéré comme levé. C'est pourquoi je ne vous ai pas posé la question.
Cela dit, monsieur le ministre délégué, rien ne nous interdira de nous asseoir à nouveau sur les mêmes bancs…
Je suis saisi de cinq amendements, nos 97, 693, 956, 1218 et 2773, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 97 de M. Fabrice Brun et 693 de Mme Marie-Christine Dalloz, identiques, sont défendus. Les amendements nos 956 de Mme Véronique Louwagie et 1218 de M. Charles de Courson, identiques, sont également défendus. De...
