Respect des principes de la république

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1013 portant article additionnel après l'article 1er. Conformément à l'engagement que j'ai pris hier soir, mes chers collègues, j'ai immédiatement informé le président de l'Assemblée nationale que des propos avaient peut-être été te...

Je dis « peut-être », car je ne les ai pas entendus. Le président Ferrand a été très attentif à ce que je lui ai rapporté. Il m'a indiqué qu'il allait rassembler les éléments pertinents et qu'il aurait l'occasion de s'exprimer lorsqu'il en disposerait. Je souhaite que nous ayons ce soir les débats les plus sereins possibles.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1013, 1413, 1015 et 95 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement no 1013.

L'amendement no 1015 a été défendu par M. Ravier. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 95 rectifié.

La parole est à Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur ces quatre amendements.

La parole est à M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV.

Je suis saisi de onze amendements, nos 205, 1414, 1014, 1142, 880, 19, 1614, 255, 480, 1154 et 2582, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 19 et 1614, de même que les amendements nos 255 et 480, sont identiques. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement no 205.

Nous reprenons sereinement l'examen des amendements. Madame Le Grip, je vous fais confiance pour pacifier, comme à votre habitude, nos débats. Vous avez la parole pour soutenir l'amendement no 1414.

L'amendement no 880 de M. Philippe Benassaya est défendu. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 19.

L'amendement no 480 de M. Philippe Meyer est défendu, ainsi que l'amendement no 1154 de M. Aurélien Pradié et l'amendement no 2582 de Mme Michèle Tabarot. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements et ce sous-amendement ?

La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II.

Mes chers collègues, laissez parler l'orateur et essayez d'éviter les discussions qui perturbent notre écoute. La parole est à M. François de Rugy, président de la commission spéciale.

Tout à l'heure, madame Le Grip, votre voisin – M. Ciotti – s'exprimera. Imaginez votre réaction si les députés du groupe Dem l'en empêchaient ! Laissez donc M. Millienne finir. Il faut que chacun puisse s'exprimer : c'est ce qui fait la richesse de nos travaux.

Mes chers collègues, je sais que nous sommes en temps législatif programmé, que la parole est libre et que mon rôle est à peine d'ouvrir les micros,

mais je vous invite néanmoins à prendre en compte les nombreux amendements qu'il nous reste à examiner. Il me semble que l'assemblée est désormais éclairée, et je vous propose de passer au vote après les deux prochains orateurs. La parole est à M. Éric Coquerel.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 350, bien qu'il ne reste officiellement qu'une seconde de temps de parole aux députés non-inscrits.

J'informe l'Assemblée que sur les amendements nos 21 et 1618, qui seront examinés ultérieurement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement no 2038.

La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir les amendements nos 822 et 1166, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1167 et 1711, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 1167.