Gestion de la crise sanitaire
(Discussion des articles)

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 141 à l'article 1er .

La meilleure façon de travailler sereinement, c'est de reprendre nos travaux. Par ailleurs, il y a parfois de bonnes questions auxquelles on ne peut apporter de réponses.

Je vous propose donc de poursuivre l'examen des amendements. La parole est à M. Éric Coquerel, pour un rappel au règlement.

Je retire le mot « jeu », monsieur Bernalicis : vous avez compris le sens de mon propos. Vous n'êtes pas obligé de prendre ce ton pour me parler !

J'entends ce qui vient d'être dit : cela me paraît pertinent. Je réunirai plus tard dans la soirée les présidents de groupe, ou leur ferai passer un message, pour que tout le monde dispose de la même information au même moment.

Tel est l'engagement que je peux prendre. Cela étant, je suis vice-président et n'ai pas la maîtrise du déroulé de nos travaux. Je vous propose donc de reprendre l'examen des amendements, dans un esprit apaisé, comme nous en avons décidé cet après-midi.

J'ai été très généreux, car l'article 100 alinéa 7 prévoit que sont entendus deux orateurs, ce que nous avons respecté.

Nous avons compris le sens de votre rappel au règlement qui a bien commencé mais s'est éloigné de la procédure par la suite.

Mme Fiat a voulu faire l'exégèse d'un règlement que Mme la présidente connaît bien. Ce fameux article 64 – qui me rappelle le plus beau des départements

– prévoit que le président de séance peut procéder à un scrutin public lorsqu'une épreuve est déclarée douteuse.

Par définition, je ne peux pas anticiper les scrutins. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour un autre rappel au règlement – ensuite, on avance !

Merci, monsieur Gosselin. Je n'ai pas vécu l'intervention de la présidente de la commission comme un rappel à l'ordre, sans quoi je lui aurais répondu. Reprenons le débat.

…mais je vous interromprai immédiatement si vous ne respectez pas, vous non plus, la règle qui régit nos débats.

Je suis désolé, monsieur Rebeyrotte. Je peux être d'accord avec vous sur le fond, mais votre intervention n'est pas un rappel au règlement.

Chers collègues de la majorité, votre intérêt à vous aussi est que les débats se déroulent de la façon la plus apaisée possible. S'il faut rappeler leurs responsabilités aux députés de l'opposition, je les rappelle aussi à ceux de la majorité. Je vois d'ailleurs que le président Castaner approuve mon propos, et je l'en remercie.

La parole est à Mme Martine Wonner, pour un rappel au règlement, mais je n'hésiterai pas un seul instant à vous couper la parole si votre intervention n'est pas liée à notre règlement.

Vous avez tout à fait raison, même si nous sommes proches de la fin de la séance. Nous sommes néanmoins tenus par l'annonce du scrutin public. Nous allons procéder au vote sur les quatre amendements identiques ; ensuite, avec l'approbation de tous, nous suspendrons la séance pour cinq minutes.