Les amendements de David Habib pour ce dossier
85 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1649 et 1444, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1649.
Sur l'amendement n° 2106, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert.
Je suis saisi de trois amendements, n° 2106, 1383 et 1787, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1383 fait l'objet de deux sous-amendements, n° 2101 rectifié et 2108. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement n° 2106.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1383 de la commission des finances, qui fait l'objet de deux sous-amendements.
Madame Louwagie, vous vous êtes déjà exprimée, et nous en sommes à dix interventions ! Je donnerai encore la parole à M. de Courson, M. le rapporteur général, M. le ministre délégué et M. le président de la commission, qui la demandent, puis nous procéderons au vote. La parole est à M. Charles de Courson.
Vous avez fondé votre rappel au règlement sur des articles relatifs à la procédure simplifiée. Nous sommes un peu loin du texte qui nous occupe…
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 72 Contre 3
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 905, 1062 et 1190. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement n° 905.
L'amendement n° 1062 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement n° 1190.
Je suis saisi de sept amendements, n° 2026, 670, 54, 187, 1236, 1652 et 1653, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 54, 187 et 1236 sont identiques. La parole est à Mme Aina Kuric, pour soutenir l'amendement n° 2026.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 1652 et 1653, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 299 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2084 ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 299, 347, 1339, 215 et 300, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 299, 347 et 1339, d'une part, n° 215 et 300, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 299.
Plusieurs députés du groupe Les Républicains demandent la parole, mais j'ai pu constater qu'il était parfois compliqué de choisir qui s'exprime ! Qui prendra la parole ? Mme Bonnivard, M. Vigier ? Vous n'allez pas organiser une primaire !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 25 Contre 57
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 940, 1234 et 1475. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement n° 940.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 308 et 349. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 308.
Sur les amendements n° 582 et identiques, que nous examinerons dans un instant, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 582, 711 et 959. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 582.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 24 Contre 51
