Bioéthique
(Article 3)

Autre série d'amendements identiques : les amendements n° 196 de M. Patrick Hetzel, 398 de M. Xavier Breton, 608 de M. Philippe Gosselin, 679 rectifié de Mme Emmanuelle Ménard, 826 de Mme Anne-Laure Blin et 1262 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 198 de M. Patrick Hetzel, 400 de M. Xavier Breton et 609 de M. Philippe Gosselin sont également défendus.

Les trois amendements identiques n° 199 de M. Patrick Hetzel, 402 de M. Xavier Breton et 839 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.

Les amendements n° 681 et 682 de Mme Emmanuelle Ménard, et l'amendement n° 1625 de Mme Blandine Brocard sont défendus.

Les amendements identiques n° 195 de M. Patrick Hetzel, 401 de M. Xavier Breton et 1278 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, n° 978 rectifié et 1101, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Géraldine Bannier, pour soutenir l'amendement n° 978 rectifié.

C'est un débat interne au groupe Les Républicains, entre MM. Aubert et Gosselin, qui crée un bruit de fond. D'autant que, monsieur Aubert, votre voix porte.

Je suis saisi de deux amendements, n° 712 et 1102, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement n° 712.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1578 et 1574. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1578.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1579 et 1575. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1579.

L'amendement n° 1575 de Mme la rapporteure est défendu. Je vais mettre aux voix ces deux amendements… Pardon, monsieur Hetzel, vous aviez demandé la parole, mais MM. Gosselin et Aubert font tellement de bruit que je ne vous entends pas !

Il nous appartiendra, il vous appartiendra éventuellement de modifier les procédures. En tout état de cause, et je ne porte pas de jugement, celle utilisée est conforme au règlement.

Je suis tenu de prendre les amendements tels qu'ils me sont présentés par le service de la séance et de vous les soumettre.

Je suis saisi de deux amendements n° 590 de Mme Annie Genevard et 812 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Ils sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 200 de M. Patrick Hetzel, 403 de M. Xavier Breton et 841 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus.

Les amendements rédactionnels identiques n° 818 de Mme Emmanuelle Ménard et 1529 de Mme la rapporteure sont défendus.

Je suis saisi de neuf amendements, n° 204, 407, 845, 1306, 843, 203, 406, 844 et 1301, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 204, 407, 845 et 1306, sont identiques, de même que les amendements n° 203, 406, 844 et 1301. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 204.

Les amendements identiques n° 407 de M. Xavier Breton, 845 de Mme Anne-Laure Blin et 1306 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement n° 843 de Mme Anne-Laure Blin est lui aussi défendu, de même que les amendements identiques n° 203 de M. Patrick Hetzel, 406 de M. Xavier Breton, 844 de Mme Anne-Laure Blin et 1301 de M. Marc Le Fur.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 201, 404 et 840. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 201.

Les amendements n° 854 de Mme Emmanuelle Ménard et 1105 de M. Pascal Brindeau, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.