Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, n° 1286 et 837, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1286.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1638 et 1504, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1504 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1645. La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, pour soutenir l'amendement n° 1638.
Le sous-amendement n° 1645 de M. Pierre-Alain Raphan est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements et sur le sous-amendement ?
Je suis saisi de deux amendements, n° 1503 et 994, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement n° 1503.
L'amendement n° 994 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 951, 630, 1242, 1245, 1530 et 1696, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1242, 1245, 1530 et 1696 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 951.
Les amendements nos 1242 de M. Xavier Breton, 1245 de M. Patrick Hetzel et 1530 de M. Marc Le Fur sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1426 et 1684. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1426.
