Bioéthique
(Article 17)

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 390, 451, 1057, 1090 et 1606. Les amendements nos 390 de M. Xavier Breton et 451 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 1057.

Les amendements nos 1090 de M. Thibault Bazin et 1606 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 21 Contre 50

C'est souvent ceux qui crient « allez ! » maintenant qui prennent la parole ! Je l'ai déjà dit : des vice-présidents, je ne suis pas celui qui réside le plus près de Paris. Si nos travaux se poursuivent demain, il faudra en trouver un autre. Les amendements nos 1066, 1068, 1067 et 1065 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant être soumis à discussion...

Les amendements identiques nos 391 de M. Xavier Breton, 452 de M. Patrick Hetzel, 1607 de M. Marc Le Fur et 2062 de M. Bernard Perrut sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 1091 de M. Thibault Bazin, 397 de M. Xavier Breton, 459 de M. Patrick Hetzel, 1614 de M. Marc Le Fur et 2058 de M. Bernard Perrut pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 397, 459, 1614 et 2058 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 392 de M. Xavier Breton, 453 de M. Patrick Hetzel, 1608 de M. Marc Le Fur, 2061 de M. Bernard Perrut, 393 de M. Xavier Breton, 454 de M. Patrick Hetzel, 1092 de M. Thibault Bazin, 1609 de M. Marc Le Fur, 2060 de M. Bernard Perrut, 1282 de Mme Blandine Brocard, 612 de Mme Marie-France Lorho, 394 de M. Xavier Bre...

Je suis saisi des amendements nos 386 de M. Xavier Breton, 456 de M. Patrick Hetzel, 1094 de M. Thibault Bazin, 1611 de M. Marc Le Fur, 395 de M. Xavier Breton, 457 de M. Patrick Hetzel, 1095 de M. Thibault Bazin et 1612 de M. Marc Le Fur pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 386, 456, 1094 et 1611 sont identiques, ...

Sur l'article 17, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques nos 396 de M. Xavier Breton, 458 de M. Patrick Hetzel, 1096 de M. Thibault Bazin et 1613 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques nos 398 de M. Xavier Breton, 460 de M. Patrick Hetzel, 1097 de M. Thibault Bazin et 1615 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi des amendements identiques nos 399, 461, 1069, 1098 et 1616. Les amendements no 399 de M. Xavier Breton, 461 de M. Patrick Hetzel et 1069 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1098.

L'amendement no 1616 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements nos 1099 et 1101 de M. Thibault Bazin, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée, sont défendus.

Je suis saisi des amendements nos 1063 de Mme Annie Genevard, 400 de M. Xavier Breton, 462 de M. Patrick Hetzel, 1100 de M. Thibault Bazin et 1617 de M. Marc Le Fur. Les amendements nos 400, 462, 1100 et 1617 sont identiques. Tous ces amendements sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 56 Contre 22

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 274, 529, 1582 et 1860. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 274.

L'amendement no 1582 de Mme Agnès Thill est également défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1860.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 537 rectifié, 752 rectifié, 1782 rectifié et 1868 rectifié. L'amendement no 537 rectifié de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 752 rectifié.

Les amendements identiques nos 1782 rectifié de Mme Emmanuelle Ménard et 1868 rectifié de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 276, 531, 1861 et 1913, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 276 de M. Xavier Breton, 531 de M. Patrick Hetzel et 1861 de M. Thibault Bazin sont identiques, et tous les trois défendus. L'amendement no 1913 de M. Jean-Louis Thiériot est également défendu. Quel est l'avis de...