Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Les amendements nos 1063 de M. Pierre-Henri Dumont, 749 de M. Vincent Descoeur, 1428 de M. Fabrice Brun et 1937 de Mme Lise Magnier sont défendus, de même que les amendements nos 2310 et 2311 de M. Jérôme Nury.
Je suis saisi d'un amendement no 2990, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3032. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 718, 1444, 1942, 2631 et 1431, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 718, 1444 et 1942 sont identiques. L'amendement no 718 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 1444.
L'amendement no 1942 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Anthony Cellier, pour soutenir l'amendement no 2631.
L'amendement no 1431 de M. Jean-Marc Zulesi est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 3037 et 2587, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 3037.
L'amendement no 2587 de M. Jean-Charles Colas-Roy est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Les amendements nos 2619 de M. Jean-Charles Colas-Roy, 745 de M. Vincent Descoeur, 2676 de M. Jean-Luc Lagleize et 1423 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus.
Je savais par avance que cet amendement susciterait des réactions – encore M. Mattei n'est-il pas présent pour défendre le Béarn, ce que je devrais faire à sa place !
Je suis saisi de cinq amendements, nos 744, 720, 719, 723 et 2387, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 744, 720, 719 et 723 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour les soutenir.
L'amendement no 2387 de la commission du développement durable fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 3017, 3018, 3019 et 3020. L'amendement est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les quatre sous-amendements, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 96, 472, 813, 1452 et 2388. L'amendement no 96 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 472.
L'amendement n° 813 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1452.
L'amendement no 2388 de la commission du développement durable est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1495, 94, 268 et 2391, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 94, 268 et 2391 sont identiques. L'amendement no 94 fait l'objet de deux sous-amendements, Les amendements nos 1495 de M. Dino Cinieri et 94 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à M. Michel Castell...
Les amendements identiques nos 94, 268 et 2391 font l'objet de deux sous-amendements, nos 3021 et 3022, déposés par Mme Véronique Louwagie. Ces sous-amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements et sous-amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 1026, 1905 et 759, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1026 de Mme Valérie Beauvais est défendu. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 1905.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1738 et 1763, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain Bruneel, pour les soutenir.
