Projet de loi de finances pour 2020
(Après l'article 48)

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 48. Je suis saisi de deux amendements, nos 1341 et 1089, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1341.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1095, 1945 et 2784, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1945 et 2784 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1095.

Les amendements identiques nos 1945 de M. Pancher et 2784 de Mme Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je ne peux pas vous répondre précisément sur ce point, madame Pires Beaune. Peut-être M. le rapporteur général, qui a émis un avis de sagesse sur l'amendement de Mme Magnier, souhaite-t-il émettre un avis favorable sur les vôtres ? Cela me semble la seule explication.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2426 et 1948, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2517, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3032.

La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1946. Pouvez-vous présenter également les amendements nos 1955, 1957 et 1961, monsieur Pupponi ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1955 et 2089. L'amendement no 1955 a été défendu. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 2089.

Les amendements nos 1957 et 1961 ont été défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2880, 2980, 1949, 2125 et 2872, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2880 et 2980 sont identiques, de même que les amendements nos 1949, 2125 et 2872 La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement no 2880.

L'amendement no 2980 de Mme Émilie Cariou est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1949.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1956 et 2091. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1956.

Madame Le Grip, vous avez déjà largement dépassé les deux minutes de temps qui vous étaient allouées. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 71, 1451, 2846, 2610, 3001, 1959 et 2763, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2610 et 3001 sont identiques. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 71.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1834 et 1835, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.

La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance. Nous avons examiné 170 amendements, il en reste 472.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2266 et 2837. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 2266.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2776 et 2777, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2514, 2658 et 2044, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2514 et 2658 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2514.

Je suis saisi de huit amendements, nos 2515, 1927, 2058, 2613, 2655, 1934, 1077 et 1230, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2515, 1927, 2058, 2613 et 2655 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2515.